ANNEXE A — Guide pratique détaillé

Ce guide pratique propose un mode d’emploi spécialisé pour un pôle bois, de la ressource à l’atelier partagé et à la fabrication.

Le pôle peut rester très simple : récupération de bois propre + établi + outillage manuel + réparation de mobilier. Il peut ensuite développer menuiserie, fabrication, outillage partagé, séchage, sciage, bois-énergie, entretien de petites parcelles ou coopération avec des propriétaires forestiers.

Les fonctions ne doivent pas être confondues :

— récupérer et stocker du bois ;

— transformer du bois dans un atelier ;

— exploiter une forêt ;

— abattre un arbre ;

— scier des grumes ;

— fabriquer un meuble ;

— réaliser ou poser un élément de bâtiment ;

— vendre du bois de chauffage ;

— organiser un atelier partagé.

Chaque niveau crée des risques, compétences, assurances et règles différentes.

PRINCIPE DIRECTEUR

Ne pas construire un « pôle bois » autour de machines disponibles. Partir des ressources réelles, des compétences réelles et des besoins réels, puis choisir les machines et les activités capables de créer une chaîne locale utile : arbre ou matériau récupéré → tri → première transformation éventuelle → séchage → stockage → fabrication ou réparation → usage → réemploi.

Le pôle doit pouvoir dire clairement où s’arrête sa compétence.

1. À QUOI SERT LE PÔLE ?

Le pôle peut répondre à plusieurs besoins :

— réparer mobilier et équipements ;

— fabriquer des étagères, tables, bancs, bacs, panneaux, caisses ou aménagements simples ;

— prolonger la durée de vie du bois déjà en circulation ;

— valoriser des chutes de scierie et des bois de réemploi ;

— créer une outilthèque spécialisée ;

— proposer un atelier partagé ;

— sécher et stocker du bois local ;

— soutenir les autres pôles du réseau ;

— transmettre les gestes de base du travail du bois ;

— développer des compétences forestières locales ;

— créer des emplois partagés de menuiserie, animation d’atelier, sciage ou gestion forestière.

2. LES GRANDES BRANCHES

2.1. Réemploi et réparation

Mobilier, bois de déconstruction propre, plateaux, tasseaux, panneaux et pièces réutilisables.

2.2. Atelier bois partagé

Établis, outils manuels, électroportatif et machines fixes avec niveaux d’accès.

2.3. Fabrication locale

Mobilier associatif, équipements de tiers-lieux, signalétique, petits objets utiles, prototypes.

2.4. Première transformation

Débit de grumes, scierie mobile ou partenaire, séchage et classement du stock.

2.5. Forêt et sylviculture

Gestion, entretien, plantation, récolte et coopération avec propriétaires ou professionnels.

2.6. Bois-énergie

Bois de chauffage, petit bois, valorisation de certaines chutes propres, sous réserve d’une filière claire.

Le pôle n’a pas besoin d’ouvrir toutes ces branches.

3. D’OÙ VIENT LE BOIS ?

Sources possibles :

— dons de particuliers ;

— mobilier démonté ;

— chutes d’artisans ;

— chutes de scierie ;

— bois de chantier propre et identifié ;

— arbres tombés ou abattus chez un propriétaire ;

— bois issu de parcelles appartenant à une association ou à un partenaire ;

— palettes et emballages après vérification ;

— achats auprès de scieries locales.

Pour chaque lot, enregistrer au minimum :

— provenance ;

— essence si connue ;

— dimensions ;

— état ;

— humidité approximative si importante ;

— traitement, peinture ou colle connus ;

— présence de métal ;

— destination probable.

Un bois gratuit peut coûter cher s’il détruit une lame, contamine l’atelier ou occupe du stockage pendant des années.

4. FORÊT PRIVÉE : PROPRIÉTÉ, GESTION ET COUPES

L’accord du propriétaire est nécessaire, mais il ne suffit pas toujours à rendre une coupe libre.

Le Code forestier prévoit notamment un plan simple de gestion obligatoire pour certaines propriétés privées à partir de 20 hectares, avec possibilité de seuil régional inférieur compris entre 10 et 20 hectares. D’autres coupes peuvent relever d’un régime d’autorisation selon la situation de la propriété et les seuils applicables.

Avant une coupe organisée par le pôle :

— identifier le propriétaire ;

— identifier le document de gestion éventuel ;

— vérifier si une autorisation ou déclaration est nécessaire ;

— vérifier les protections environnementales ou urbanistiques éventuelles ;

— définir qui est juridiquement donneur d’ordre et qui réalise les travaux.

Le pôle ne doit jamais promettre « on vient couper gratuitement » avant cette vérification.

5. TRAVAUX FORESTIERS : UN MÉTIER DISTINCT

Le Code rural qualifie notamment de travaux forestiers l’abattage, l’ébranchage, l’élagage, le débardage, le façonnage, le sciage sur le parterre de coupe ainsi que certains travaux de sylviculture.

Une association qui commence à réaliser régulièrement ces travaux pour des tiers ne doit pas les traiter comme une simple extension de l’atelier.

À vérifier selon le modèle réel :

— régime social et activité déclarée ;

— assurance ;

— compétences ;

— organisation du chantier ;

— responsabilité du donneur d’ordre ;

— statut des intervenants ;

— règles spécifiques de santé et sécurité.

La forêt doit être considérée comme une branche à haut risque.

6. ORGANISATION D’UN CHANTIER FORESTIER

Pour les chantiers professionnels concernés par la réglementation forestière, l’organisation ne se résume pas au port d’EPI.

Préparer :

— localisation exacte ;

— accès secours ;

— réseau téléphonique ou solution d’alerte ;

— risques du terrain ;

— lignes électriques ;

— état des arbres ;

— circulation des personnes et engins ;

— météo ;

— voie de repli ;

— personne responsable ;

— moyen de premiers secours.

Pour l’abattage manuel sur les chantiers concernés, le périmètre de sécurité autour de l’arbre est au minimum égal à deux fois sa hauteur.

L’abattage manuel et les travaux dans les arbres ne doivent pas être réalisés lorsque les conditions météorologiques sont dangereuses.

7. TRONÇONNEUSE ET ABATTAGE

La tronçonneuse n’est pas un outil d’initiation libre-service.

Pour les salariés affectés à des chantiers forestiers, l’employeur doit s’assurer qu’ils disposent des compétences nécessaires pour réaliser les travaux selon les règles de l’art.

Le pôle doit donc prévoir :

— formation réelle ;

— vérification des organes de sécurité ;

— chaîne correctement affûtée et tendue ;

— pantalon anticoupure adapté ;

— casque ;

— protection des yeux/visage ;

— protection auditive ;

— chaussures adaptées ;

— gants selon situation ;

— méthode d’abattage ;

— voie de repli ;

— communication entre opérateurs.

Le « permis tronçonneuse » peut exister comme certification ou formation volontaire ; le pôle ne doit pas le présenter comme l’unique critère de compétence ni comme une autorisation générale.

8. BÉNÉVOLES ET TRAVAUX À HAUT RISQUE

Le bénévolat ne transforme pas une activité dangereuse en activité simple.

Pour un chantier associatif :

— réserver l’abattage complexe aux personnes réellement compétentes ;

— exclure l’improvisation sur arbres penchés, encroués, cassés ou sous tension ;

— séparer les tâches à faible risque : balisage, rangement, plantation, préparation de matériel, débardage léger organisé, empilage ;

— vérifier l’assurance ;

— limiter clairement les accès ;

— arrêter le chantier si les conditions deviennent mauvaises.

L’absence d’un contrat de travail ne doit jamais être utilisée comme argument pour abaisser le niveau de sécurité.

9. ÉLAGAGE ET TRAVAIL EN HAUTEUR

Élaguer avec une tronçonneuse dans un arbre est une spécialité.

Ne pas confondre :

— taille depuis le sol avec outil adapté ;

— travail depuis une plateforme ;

— travail en hauteur dans l’arbre ;

— démontage d’arbre ;

— abattage.

Le pôle débutant doit orienter les travaux en hauteur complexes vers des professionnels formés et équipés.

Une échelle et une tronçonneuse ne constituent pas une procédure acceptable de travail en hauteur.

10. DÉBARDAGE, TREUILS ET MANUTENTION DE GRUMES

Une bille de bois peut rouler, pivoter, coincer ou écraser.

Risques :

— écrasement ;

— tension dans câbles et chaînes ;

— rupture d’élingue ;

— retournement d’engin ;

— pente ;

— coincement entre grumes ;

— charge suspendue.

Prévoir :

— moyens de manutention adaptés ;

— zones interdites autour des charges ;

— calage ;

— stockage stable ;

— consignes de communication ;

— capacité réelle des sangles, chaînes, treuils et points d’ancrage.

11. SCIERIE MOBILE ET PREMIÈRE TRANSFORMATION

Une scierie mobile peut transformer une ressource locale en plateaux utiles, mais elle introduit :

— grumes lourdes ;

— lames ;

— projections ;

— bruit ;

— manutention ;

— sciures ;

— alimentation électrique ou moteur thermique ;

— stockage massif.

Avant achat, comparer :

— prestation d’une scierie partenaire ;

— location ponctuelle ;

— scierie mobile mutualisée ;

— achat fédéral.

L’investissement n’est justifié que si un flux de grumes régulier existe.

12. SÉCHAGE DU BOIS

Du bois scié n’est pas immédiatement un stock prêt à fabriquer.

Organiser :

— liteaux réguliers ;

— support plan ;

— protection pluie/soleil direct selon méthode ;

— circulation d’air ;

— poids ou bridage si utile ;

— séparation des essences ;

— date de mise en séchage ;

— épaisseur ;

— mesure d’humidité lorsque la destination l’exige.

Le stock doit être lisible : vert / en séchage / utilisable / réservé / à écarter.

13. STOCKAGE ET TRAÇABILITÉ

Le stockage doit éviter :

— piles instables ;

— bois posé dans les circulations ;

— infestation non suivie ;

— mélange bois propre / bois traité ;

— oubli de provenance ;

— pièces impossibles à retrouver.

Créer un identifiant de lot simple.

Exemple :

BOIS-2026-014 — chêne — scierie partenaire — plateaux 27 mm — séchage commencé 09/2026.

14. ARCHITECTURE DE L’ATELIER BOIS PARTAGÉ

Séparer autant que possible :

— réception / tri ;

— stockage bois brut ;

— débit ;

— machines fixes ;

— établis ;

— ponçage ;

— assemblage ;

— finition ;

— stockage produits chimiques ;

— stockage projets en cours ;

— déchets / copeaux ;

— zone propre sans machines.

Les circulations doivent rester libres.

Les pièces longues doivent pouvoir entrer, sortir et être usinées sans exposer d’autres utilisateurs.

15. NIVEAUX D’ACCÈS

NIVEAU A — OUTILS MANUELS

Mètre, équerre, serre-joints, maillet, rabot manuel, scies manuelles.

NIVEAU B — ÉLECTROPORTATIF SIMPLE

Visseuse, ponceuse, scie sauteuse, après initiation.

NIVEAU C — ÉLECTROPORTATIF À RISQUE SUPÉRIEUR

Scie circulaire, défonceuse, meuleuse selon usage, accès conditionné.

NIVEAU D — MACHINES FIXES

Scie à ruban, scie sur table, dégauchisseuse, raboteuse, toupie, tour, ponceuse stationnaire : validation spécifique.

NIVEAU E — FORÊT / SCIERIE

Tronçonneuse, abattage, engins, scierie mobile : réservé aux personnes désignées et compétentes.

L’accès à une machine n’est pas acquis parce qu’un adhérent paie une cotisation.

16. MACHINES À BOIS

L’INRS identifie notamment scies et toupies parmi les machines à bois les plus dangereuses.

Pour chaque machine :

— notice disponible ;

— protecteurs présents ;

— aspiration fonctionnelle ;

— arrêt accessible ;

— zone de travail définie ;

— éclairage suffisant ;

— outil de coupe en bon état ;

— poussoirs et guides disponibles ;

— maintenance tracée ;

— utilisateurs formés.

Ne jamais neutraliser un carter pour gagner du temps.

17. POUSSIÈRES DE BOIS

Les travaux exposant aux poussières de bois inhalables figurent parmi les travaux et procédés cancérogènes. Pour les travailleurs, la valeur limite réglementaire est de 1 mg/m³ en moyenne sur 8 heures.

Le pôle doit viser moins que cette limite, pas simplement « juste en dessous ».

Mesures prioritaires :

— captage à la source sur machines fixes ;

— aspiration adaptée sur outils portatifs ;

— entretien du réseau ;

— aspiration des surfaces ;

— pas de nettoyage courant au balai ou à la soufflette ;

— masque adapté lors d’opérations résiduelles exposantes ;

— séparation du ponçage si nécessaire.

Une ventilation générale ne remplace pas le captage à la source.

18. INCENDIE ET EXPLOSION

Les poussières fines de bois peuvent former des atmosphères explosives.

Zones à surveiller :

— dépoussiéreur ;

— silo ou sacs ;

— réseau d’aspiration ;

— accumulations sur surfaces ;

— ponçage ;

— stockage massif de copeaux ;

— proximité d’étincelles ou points chauds.

Le pôle doit :

— éviter les dépôts ;

— séparer les sources d’ignition ;

— contrôler l’installation électrique ;

— organiser les travaux par point chaud ;

— prévoir des moyens d’extinction adaptés ;

— faire examiner l’installation d’aspiration et le risque ATEX lorsqu’un réseau important est prévu.

19. BRUIT, VIBRATIONS ET MANUTENTION

Le risque ne se limite pas aux coupures.

Prévoir :

— protection auditive ;

— limitation des expositions longues ;

— tables à bonne hauteur ;

— chariots ;

— rouleaux d’entrée/sortie ;

— palans ou aides de manutention si nécessaire ;

— stockage limitant les ports de charge.

Le plateau « un peu lourd » devient rapidement une cause de blessure quand il est manipulé vingt fois.

20. COLLES, VERNIS, LASURES ET PRODUITS DE TRAITEMENT

Les finitions peuvent exposer à des solvants, isocyanates, résines, biocides ou autres produits dangereux.

Règles :

— lire étiquettes et fiches de données de sécurité ;

— substituer les produits les plus dangereux lorsque possible ;

— privilégier les procédés limitant l’exposition ;

— ventiler la zone de finition ;

— stocker les produits de manière compatible ;

— interdire les mélanges improvisés ;

— organiser les déchets de produits et chiffons souillés.

La finition doit être une zone de travail à part entière, pas un coin libre à côté de la scie.

21. BOIS DE RÉEMPLOI ET BOIS D’ORIGINE INCONNUE

Avant usinage :

— rechercher clous, vis et agrafes ;

— inspecter peintures anciennes ;

— identifier traitements si possible ;

— isoler bois imprégné, créosoté ou fortement souillé ;

— éviter l’usinage d’un matériau inconnu si le risque n’est pas maîtrisé.

Le fait qu’un bois soit « ancien » ou « récupéré » ne le rend pas automatiquement écologique ni sûr.

22. COPEAUX, SCIURES ET CHUTES

Classer :

A — bois massif propre non traité ;

B — panneaux, bois collé, peint ou verni ;

C — bois traité ou contaminé ;

D — déchets mélangés.

Ne pas utiliser automatiquement les sciures comme :

— combustible ;

— litière animale ;

— paillage ;

— compost.

La destination dépend de ce qui a été usiné.

Un lot de sciure contenant peinture, colle ou traitement doit rester séparé.

23. BOIS-ÉNERGIE

Le bois de chauffage peut constituer une branche mais il demande :

— approvisionnement légitime ;

— débit ;

— fendage ;

— séchage ;

— stockage ;

— manutention ;

— mesure ;

— livraison éventuelle.

Le pôle doit distinguer bois de chauffage propre et déchets de bois.

Ne pas brûler dans une chaudière ordinaire des bois peints, vernis, collés ou traités simplement parce qu’ils sont en bois.

24. RÉPARATION DE MOBILIER

Bon point d’entrée :

— chaises ;

— tables ;

— étagères ;

— petits meubles ;

— portes de placard ;

— caisses ;

— mobilier associatif.

Le repair café bois peut associer :

— diagnostic ;

— collage ;

— vissage ;

— remplacement de pièce ;

— remise à niveau ;

— finition simple.

La personne reste présente lorsque possible.

25. FABRICATION LOCALE

Produits utiles au réseau :

— étagères ;

— établis ;

— bancs ;

— bacs potagers ;

— composteurs ;

— panneaux ;

— stands démontables ;

— mobilier de cantine ;

— caisses de transport ;

— rangements ;

— supports d’exposition ;

— structures légères non porteuses.

Avant de multiplier les produits, standardiser quelques modèles reproductibles.

26. FRONTIÈRE AVEC LE BÂTIMENT ET LA CHARPENTE

Fabriquer une étagère d’atelier n’est pas la même activité que construire ou réparer un bâtiment.

Le Code de l’artisanat prévoit que les activités professionnelles de construction, entretien et réparation des bâtiments ne peuvent être exercées que par une personne qualifiée ou sous son contrôle effectif et permanent.

Donc si le pôle passe vers :

— charpente ;

— ossature ;

— pose d’éléments participant au bâtiment ;

— menuiseries installées ;

— escaliers fixés ;

— travaux de rénovation ;

il faut vérifier qualification professionnelle, assurance et, selon les travaux, responsabilités de construction et assurance décennale.

La fabrication en atelier ne doit pas glisser silencieusement vers une entreprise de bâtiment.

27. OUTILTHÈQUE BOIS

Matériel prêtable :

— perceuses ;

— visseuses ;

— ponceuses ;

— serre-joints ;

— scies manuelles ;

— tréteaux ;

— petits outils de mesure.

Matériel à exclure du prêt libre ou à encadrer fortement :

— tronçonneuses ;

— machines fixes ;

— toupies ;

— scies de forte puissance ;

— équipements dont l’utilisateur ne peut vérifier la sécurité.

Chaque prêt :

— identifiant ;

— état ;

— accessoires ;

— consommables ;

— date ;

— emprunteur ;

— procédure retour ;

— signalement d’anomalie.

28. SERVICE AUX AUTRES PÔLES

Le pôle bois peut fabriquer ou réparer pour :

— maraîchage : bacs, caisses, tables de tri ;

— alimentaire : étagères et mobilier hors zones nécessitant matériaux spécifiques ;

— réemploi : meubles réparés et rayonnages ;

— bricolage : éléments de chantier ;

— numérique : établis et rangements ;

— mobilité : établis, rangements et signalétique ;

— culture : scènes légères, supports, cadres, présentoirs.

Cela crée un carnet de commandes interne au réseau.

29. MODÈLE ÉCONOMIQUE

RECETTES POSSIBLES

— adhésions ;

— accès atelier ;

— ateliers d’initiation ;

— réparation ;

— fabrication ;

— ventes de produits ;

— sciage ponctuel si cadre approprié ;

— vente de bois ou bois-énergie si filière activée ;

— location / prêt ;

— prestations inter-associations ;

— dons de matières ;

— subventions ;

— mécénat matériel ;

— aides à l’emploi.

DÉPENSES

— local ;

— électricité ;

— aspiration ;

— machines ;

— outillage ;

— lames et consommables ;

— assurance ;

— EPI ;

— bois ;

— produits de finition ;

— stockage ;

— entretien ;

— contrôle des équipements ;

— transport ;

— salaires.

30. ORDRES DE GRANDEUR DE LANCEMENT

Estimations de cadrage, pas des devis.

Atelier manuel + électroportatif avec beaucoup de matériel donné :

environ 1 000 à 5 000 euros.

Atelier partagé structuré avec plusieurs machines fixes :

environ 8 000 à 30 000 euros.

Atelier avec aspiration centralisée, machines professionnelles, manutention et zone finition :

20 000 à 80 000 euros ou davantage.

Branche forêt / scierie mobile / engins :

peut ajouter plusieurs dizaines de milliers d’euros.

Commencer par l’usage avant l’équipement.

31. EMPLOI

Emplois potentiels :

— animateur d’atelier bois ;

— menuisier ;

— ébéniste ;

— technicien maintenance machines ;

— scieur ;

— ouvrier forestier ;

— coordinateur ressource bois ;

— responsable sécurité / atelier ;

— formateur.

L’emploi partagé peut fonctionner : une personne qualifiée peut servir plusieurs ateliers du réseau si les responsabilités et temps de présence sont réalistes.

32. INSERTION ET TRANSMISSION

Possibilités selon cadre :

— ateliers découverte ;

— stage ;

— PMSMP ;

— apprentissage ;

— emploi ;

— chantier d’insertion via structure adaptée ;

— parcours de qualification ;

— transmission bénévole sur gestes à faible risque.

Ne pas utiliser un parcours d’insertion pour affecter une personne inexpérimentée à une machine dangereuse sans formation et encadrement.

33. MUTUALISATION FÉDÉRALE

À mutualiser :

— scierie mobile ;

— remorque ;

— humidimètres ;

— équipements d’aspiration spécialisés ;

— affûteuse ;

— gros stock de serre-joints ;

— machines peu utilisées ;

— formations ;

— maintenance ;

— achats de consommables ;

— assurance technique à étudier ;

— contrats avec scieries ;

— prestations de séchage.

Une association n’a pas besoin de tout posséder.

34. MODULES ASSOAGORA

Modules utiles à prévoir :

— inventaire machines/outils ;

— réservation machines ;

— habilitations / niveaux d’accès ;

— maintenance ;

— signalement panne ;

— stock bois par lot ;

— provenance du bois ;

— besoins des associations ;

— catalogue de modèles ;

— commandes internes ;

— prêt d’outils ;

— chantiers forestiers ;

— compétences disponibles ;

— formations ;

— EPI ;

— documents d’assurance ;

— coûts et recettes du pôle.

AssoAgora ne doit pas déclarer une personne « compétente tronçonneuse » parce qu’elle a coché une case : l’habilitation interne doit être liée à une preuve de formation ou à une validation par référent.

35. FICHE ÉCONOMIQUE ET FONCTIONNELLE

Pour chaque activité :

FONCTION :

PUBLIC :

RESPONSABLE :

COMPÉTENCE :

MATIÈRE ENTRANTE :

OUTILLAGE :

LOCAL :

RISQUES :

ASSURANCE :

COÛT FIXE :

COÛT VARIABLE :

RECETTE :

VOLUME MINIMUM :

INDICATEUR :

DÉCISION APRÈS PILOTE :

36. SEUILS DE COMPLEXITÉ

NIVEAU 1

Réparation de mobilier + outils manuels + électroportatif simple.

NIVEAU 2

Atelier partagé avec machines fixes et aspiration locale.

NIVEAU 3

Atelier structuré avec plusieurs postes, aspiration centralisée, finition et production régulière.

NIVEAU 4

Scierie / séchage / vente régulière / branche bois-énergie.

NIVEAU 5

Travaux forestiers, abattage, travaux de bâtiment ou activité productive professionnelle significative.

Ne pas passer de niveau parce qu’une machine est disponible.

37. ERREURS FRÉQUENTES

— accepter tout bois gratuit ;

— acheter une toupie avant d’avoir un responsable ;

— laisser chacun utiliser les machines après une simple signature ;

— sous-estimer les poussières ;

— nettoyer à la soufflette ;

— mélanger sciure propre et bois traité ;

— couper des arbres sans vérifier le cadre forestier ;

— confondre atelier associatif et entreprise de bâtiment ;

— accumuler des grumes sans solution de sciage ;

— fabriquer trop de produits différents ;

— ne pas chiffrer le temps humain ;

— croire qu’un bénévole expérimenté sera toujours disponible.

38. EXEMPLE DE LANCEMENT SUR TROIS MOIS

MOIS 1

— inventaire personnes ;

— inventaire local ;

— inventaire outils ;

— politique d’acceptation du bois ;

— tri du stock ;

— assurance ;

— trois activités pilotes maximum.

MOIS 2

— ouverture outils manuels ;

— repair café mobilier ;

— initiation électroportatif ;

— premiers produits internes au réseau ;

— mesure du temps et des coûts.

MOIS 3

— atelier machines uniquement si référent, protections et aspiration sont prêts ;

— premières réservations AssoAgora ;

— bilan incidents / demandes / coûts ;

— décision : maintenir, élargir ou réduire.

La forêt et la scierie restent différées tant qu’une équipe compétente et un besoin réel ne sont pas établis.

39. INDICATEURS

— utilisateurs actifs ;

— heures d’atelier ;

— incidents et presque-accidents ;

— machines indisponibles ;

— kilogrammes ou m³ de bois réemployé ;

— objets réparés ;

— objets fabriqués ;

— commandes inter-associations ;

— temps bénévole ;

— temps salarié ;

— recettes ;

— consommables ;

— coût maintenance ;

— stock dormant ;

— formations réalisées.

40. CHECKLIST AVANT OUVERTURE

PERSONNES

□ référent atelier

□ référent sécurité

□ compétences machines identifiées

□ règles forêt séparées

LOCAL

□ circulation

□ stockage

□ éclairage

□ électricité

□ aspiration

□ incendie

□ zone finition

MACHINES

□ notices

□ protecteurs

□ arrêts

□ maintenance

□ aspiration

□ accès gradué

MATIÈRE

□ provenance

□ tri

□ bois traité isolé

□ métal détecté

□ stock identifié

ORGANISATION

□ assurance

□ règlement atelier

□ réservations

□ procédure incident

□ premiers secours

□ nettoyage par aspiration

41. SOURCES ET RÉFÉRENCES DATÉES

Sources officielles ou institutionnelles vérifiées le 18 septembre 2026 :

— Code rural et de la pêche maritime, article L722-3 : définition des travaux forestiers.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000029595702/

— Code rural et de la pêche maritime, articles R717-77 à R717-85 : santé et sécurité sur chantiers forestiers et sylvicoles, dont périmètres de sécurité et conditions météorologiques.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000023271007

— Ministère de l’Agriculture, instruction SG/SAFSL/SDTPS/2018-79 : mise en œuvre de la réglementation des chantiers forestiers, formation et organisation.

https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/instruction-2018-79

— Code forestier, article L312-1 : plan simple de gestion.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000047810799

— Code forestier, article L124-5 : autorisations de certaines coupes hors garantie de gestion durable.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000025248677

— INRS, « Transformation du bois » : machines, poussières et démarche de prévention.

https://www.inrs.fr/metiers/metiers-du-bois/transformation-du-bois

— INRS, « Prévenir les risques liés aux poussières de bois » : caractère cancérogène, captage et VLEP 1 mg/m³ sur 8 h.

https://www.inrs.fr/metiers/metiers-du-bois/transformation-du-bois/poussiere/prevenir

— INRS, « Ventilation et aspiration des poussières de bois » : captage à la source et nettoyage par aspiration.

https://www.inrs.fr/metiers/metiers-du-bois/transformation-du-bois/poussiere/ventilation-aspiration

— INRS, « Incendie et explosion dans les ateliers du bois » : poussières combustibles et risque ATEX.

https://www.inrs.fr/metiers/metiers-du-bois/transformation-du-bois/poussiere/incendie-explosion

— INRS, « Application de traitements, vernis et peintures sur bois » : risque chimique et substitution.

https://www.inrs.fr/metiers/metiers-du-bois/transformation-du-bois/traitement-vernis-peinture

— Code de l’artisanat, article L121-1 : qualification professionnelle pour construction, entretien et réparation des bâtiments.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000047362236

— ADEME, assistant « Que faire de mes objets et déchets » : orientation des bois faiblement adjuvantés, traités ou dangereux.

https://quefairedemesdechets.ademe.fr/

Cette liste sert de base de travail. Les règles locales, forestières, urbanistiques, environnementales, assurantielles et fiscales doivent être revérifiées avant mise en œuvre réelle.

ARTICULATIONS AVEC LES AUTRES PÔLES

Ces renvois évitent de dupliquer les règles spécialisées. Lorsque l’activité franchit la frontière indiquée, appliquer le guide du pôle référent.

— Guide du pôle 03 — Réemploi / Ressourcerie / Matériauthèque : pour bois de réemploi, collecte, tri et fin de vie.

— Guide du pôle 04 — Bricolage / Habitat partagé : pour les travaux d’habitat et ateliers généralistes.

— Guide du pôle 10 — Logistique / Véhicules / Matériel partagé : pour transport de grumes, bois, machines et manutention.

— Guide du pôle 11 — Événementiel / Fêtes / Manifestations : pour structures, mobiliers ou installations bois utilisées lors d’événements.