DEEE : savoir quand un équipement est devenu un déchet

Un appareil reçu pour réemploi n’est pas automatiquement un DEEE. Mais un équipement abandonné comme déchet ou déclaré hors d’usage peut relever de la filière des déchets d’équipements électriques et électroniques. Le pôle doit donc distinguer matériel reçu comme bien, pièces réutilisables, appareil confié par son propriétaire et déchets à envoyer vers une filière adaptée.

Les cartes électroniques, écrans cassés, batteries, piles, toners et carcasses ne doivent pas s’accumuler sans sortie organisée. Le stockage de composants « qui serviront peut-être » doit être plafonné.

Les partenariats avec éco-organismes ou opérateurs doivent être formalisés si le pôle commence à recevoir des flux réguliers issus de la filière.