Bruit de voisinage : le planning fait partie de la prévention

Le Code de la santé publique et le Code de l’environnement encadrent les nuisances sonores et les activités impliquant des sons amplifiés. Même lorsque les seuils spécifiques des lieux diffusant des sons amplifiés ne sont pas atteints, une activité ne peut pas, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité ou à la santé du voisinage.

Le pôle doit donc traiter les horaires comme un outil de prévention : réserver les ensembles les plus sonores à des créneaux compatibles, éviter les répétitions nocturnes répétées, conserver un contact avec le voisinage et pouvoir réduire ou suspendre une activité si la salle est manifestement inadaptée.

Le règlement doit interdire le fonctionnement permanent au volume maximal. Les musiciens doivent pouvoir travailler la mise en place, les arrangements et le jeu collectif sans être systématiquement exposés au niveau sonore d’une scène.