Répertoire, arrangements et partitions

L’achat d’une partition ou l’accès à un fichier ne crée pas un droit général de reproduction ou de diffusion. Le pôle doit utiliser des partitions licites, des œuvres du domaine public ou des contenus sous licence compatible avec l’usage envisagé.

Les arrangements peuvent eux-mêmes être protégés. Pour un ensemble qui crée ses propres arrangements, il est utile de documenter l’auteur de l’arrangement et les conditions de partage.

Les photocopies systématiques d’ouvrages ou méthodes ne doivent pas devenir le mode normal de fonctionnement de l’école.