Guide pratique détaillé

Ce guide pratique propose un mode d’emploi opérationnel du pôle. Il ne suppose ni une grande ressourcerie ni un bâtiment industriel. Une association peut commencer par un repair café, une petite zone de réemploi, une bibliothèque d’objets, une matériauthèque ou un atelier partagé.

Les activités liées aux déchets, aux équipements électriques, aux machines, à la vente professionnelle ou aux produits dangereux doivent être qualifiées selon ce que la structure fait réellement.

PRINCIPE DIRECTEUR

Ce qui entre doit pouvoir ressortir.

La fonction du pôle n’est pas d’accumuler des dons. Elle est de maintenir ou restituer une fonction utile à des objets et matières : remettre en circulation, nettoyer, contrôler, réparer, transmettre, prêter, transformer, orienter ou sortir par une filière adaptée.

Un stock qui grossit sans destination n’est pas une réussite de réemploi. C’est une décision reportée.

1. À QUOI SERT LE PÔLE ?

Le pôle peut répondre simultanément à plusieurs besoins :

— éviter que des objets encore utiles deviennent prématurément des déchets ;

— permettre aux habitants d’accéder à des biens à faible coût ;

— apprendre à réparer plutôt qu’à remplacer ;

— mutualiser des objets rarement utilisés ;

— récupérer des matériaux pour les autres pôles ;

— créer des ateliers de réparation et de fabrication ;

— donner des débouchés aux dons matériels ;

— soutenir des emplois locaux de collecte, tri, réparation, vente, logistique ou animation ;

— créer un lieu de découverte professionnelle et d’insertion lorsque le cadre le permet.

La hiérarchie pratique du pôle est :

maintenir en usage → réparer → réemployer → réutiliser / préparer à la réutilisation lorsque le bien est devenu déchet → recycler ce qui ne peut plus raisonnablement servir.

2. LES GRANDES BRANCHES

2.1. Zone de don et réemploi direct

Objets encore fonctionnels pouvant repartir avec très peu d’intervention :

— vaisselle ;

— livres ;

— mobilier ;

— outils simples ;

— décoration ;

— vêtements selon organisation ;

— matériel de loisirs ;

— petits équipements.

Fonction : contrôler l’état apparent, nettoyer si nécessaire, enregistrer l’entrée et organiser une sortie rapide.

2.2. Ressourcerie / boutique de seconde main

Les objets sont collectés, triés, préparés et remis à disposition gratuitement ou vendus à prix accessible.

Le lieu peut financer une partie de son fonctionnement grâce aux ventes, sans que la recherche de chiffre d’affaires devienne sa seule finalité.

2.3. Repair café / atelier participatif

La personne vient avec son propre objet et reste présente.

Le but est :

— comprendre la panne ;

— apprendre ;

— tenter une réparation raisonnable ;

— orienter ailleurs si le risque dépasse les capacités du lieu.

Cette forme est souvent la meilleure porte d’entrée : l’association ne devient pas immédiatement un service après-vente qui conserve les objets et promet un résultat.

2.4. Atelier de remise en état

Le pôle conserve certains objets, les contrôle, les répare ou remplace des pièces avant remise en circulation.

Ce niveau demande plus de traçabilité, de responsabilité, de compétences et de place.

2.5. Matériauthèque

La matériauthèque conserve des matériaux utiles plutôt que des objets finis :

— bois ;

— panneaux ;

— quincaillerie ;

— carrelage ;

— tissus ;

— visserie ;

— tubes ;

— pièces de mobilier ;

— contenants ;

— composants ;

— chutes de matériaux.

Elle devient une réserve commune pour Bricolage/Habitat, Bois, événements, jardin, culture ou aménagement des locaux.

2.6. Bibliothèque d’objets / outilthèque

L’objet ne change pas de propriétaire : il est emprunté puis revient.

Exemples :

— perceuse ;

— nettoyeur ;

— appareil photo ;

— matériel de camping ;

— machine à raclette ;

— outils de jardin ;

— petit matériel événementiel.

La mutualisation n’est pertinente que si l’association sait maintenir, suivre et récupérer l’objet.

2.7. Démontage et banque de pièces

Certains objets irréparables peuvent fournir des composants utiles.

Mais le démontage ne doit pas devenir un prétexte pour stocker indéfiniment des carcasses.

Une pièce conservée doit avoir :

— une catégorie ;

— un emplacement ;

— une probabilité réelle d’usage ;

— une limite de stockage ;

— une filière de sortie.

2.8. Fabrication à partir de réemploi

Le pôle peut fabriquer :

— mobilier ;

— bacs ;

— rayonnages ;

— stands ;

— décors ;

— supports ;

— pièces simples ;

— objets pédagogiques.

La fabrication locale est pertinente lorsqu’elle réemploie réellement des ressources, répond à un besoin ou transmet une compétence. Elle n’est pas obligatoire si un achat extérieur est plus sûr, moins coûteux ou plus raisonnable.

3. RÉEMPLOI, RÉUTILISATION ET DÉCHET

Le droit français distingue les termes.

RÉEMPLOI :

l’objet ou matériau n’est pas devenu un déchet et est utilisé de nouveau pour le même usage.

RÉUTILISATION :

l’objet ou matériau est devenu un déchet puis retrouve un usage.

PRÉPARATION EN VUE DE LA RÉUTILISATION :

contrôle, nettoyage ou réparation d’un déchet pour qu’il puisse être réutilisé sans autre prétraitement.

Cette différence compte dès que le pôle récupère des objets dans des flux déjà qualifiés de déchets, dans une déchèterie, auprès d’un opérateur de déchets ou dans certaines collectes professionnelles.

Règle pratique :

si l’équipe ne sait pas si elle reçoit un don d’objet ou prend en charge un déchet, elle qualifie le flux avant de l’agrandir.

4. POLITIQUE D’ACCEPTATION

Avant tout don, poser cinq questions :

1. Existe-t-il une destination plausible ?

2. Avons-nous la place ?

3. Savons-nous contrôler ou traiter cet objet ?

4. Savons-nous quoi en faire s’il est inutilisable ?

5. Le travail nécessaire reste-t-il proportionné à son utilité ?

Catégories d’entrée possibles :

— accepté immédiatement ;

— accepté sur photo / description préalable ;

— accepté seulement sur rendez-vous ;

— refusé ;

— orienté vers une autre filière.

Exemples souvent à filtrer fortement :

— meubles volumineux sans demande ;

— matelas ;

— appareils électriques non identifiés ;

— peintures ou produits chimiques ;

— batteries ;

— objets très sales ;

— matériaux contaminés ou suspects ;

— équipements de sécurité ou médicaux ;

— objets dont le coût de sortie est élevé.

Savoir refuser protège la fonction du pôle.

5. LE CIRCUIT INTERNE D’UN OBJET

Chaque objet reçu doit obtenir une destination provisoire identifiable.

A — REMISE EN CIRCULATION DIRECTE

Objet fonctionnel, propre, sans intervention significative.

B — NETTOYAGE / PETITE PRÉPARATION

Nettoyage, resserrage, changement simple.

C — CONTRÔLE

L’objet nécessite un examen avant remise.

D — RÉPARATION

Intervention identifiée et maîtrisée.

E — PIÈCES / MATIÈRE

Démontage justifié.

F — ORIENTATION PARTENAIRE

Compétence ou filière extérieure.

G — SORTIE EN FILIÈRE ADAPTÉE

Objet non valorisable localement.

Chaque zone physique du local doit correspondre à un état réel. Le tri ne doit pas simplement déplacer un objet d’un tas vers un autre.

6. DÉLAIS DE DÉCISION

Chaque catégorie peut avoir une durée maximale.

Exemple de méthode :

— objet à remise directe : rotation rapide ;

— petite réparation : quelques semaines ;

— projet identifié : durée définie ;

— objet sans destination : réévaluation puis sortie.

L’association doit pouvoir décider :

« nous pensions l’utiliser ; ce n’est finalement pas le cas ; il sort ».

7. CONTRÔLÉ, RÉPARÉ, RECONDITIONNÉ : DIRE EXACTEMENT CE QUI A ÉTÉ FAIT

Les mots créent des attentes.

« Nettoyé » :

nettoyage effectué.

« Contrôlé visuellement » :

inspection simple, pas garantie de fonctionnement complet.

« Testé » :

préciser quel test.

« Réparé » :

indiquer l’intervention réalisée.

« Reconditionné » :

ne pas utiliser ce terme comme synonyme décoratif d’occasion. Pour certains produits, la réglementation attache des exigences précises au reconditionnement et suppose notamment des tests de fonctionnement avant mise en vente.

Ne jamais transformer « l’appareil s’allume » en « appareil vérifié et sûr » sans base réelle.

8. ATELIER PARTAGÉ : PRINCIPE TRANSVERSAL

Comme les autres pôles, le réemploi doit permettre de faire soi-même lorsque c’est pertinent et sûr.

NIVEAU A — AUTONOME

Outils simples et activités maîtrisées.

NIVEAU B — APRÈS INITIATION

Machine ou outil nécessitant une prise en main.

NIVEAU C — ACCOMPAGNÉ

Réparation avec référent.

NIVEAU D — RÉSERVÉ

Interventions présentant un risque particulier ou nécessitant compétence, habilitation ou environnement spécifique.

Exemples :

— couture : souvent A/B ;

— réparation vélo : A/B/C selon opération ;

— menuiserie machine : B/C ;

— appareil électrique ouvert : C/D selon risque ;

— batterie lithium endommagée : orientation spécialisée ;

— gaz, équipements médicaux ou dispositifs de sécurité : ne pas improviser.

9. MACHINES ET OUTILS

Une machine donnée gratuitement peut être un coût et un risque.

Avant mise en service :

— identifier marque et modèle ;

— récupérer notice ;

— vérifier protections ;

— vérifier arrêt d’urgence ;

— examiner alimentation électrique ;

— déterminer aspiration / ventilation nécessaire ;

— organiser maintenance ;

— définir utilisateurs ;

— prévoir EPI si nécessaires ;

— interdire l’usage tant qu’une anomalie critique subsiste.

Les recommandations INRS insistent sur la sécurité durant tout le cycle de vie de la machine : réception, installation, utilisation, modification, maintenance, prêt ou revente.

Si le pôle emploie des salariés, les obligations de l’employeur en matière d’équipement de travail s’appliquent pleinement.

10. PRÊT D’OUTILS ET BIBLIOTHÈQUE D’OBJETS

Chaque objet prêté doit avoir :

— numéro ou identité ;

— état au départ ;

— accessoires ;

— date de sortie ;

— date de retour ;

— utilisateur ;

— consignes ;

— maintenance éventuelle.

Classification :

A — prêt simple ;

B — prêt après initiation ;

C — usage sur place seulement ;

D — non prêté.

Un tournevis et une scie circulaire ne doivent pas suivre la même procédure.

Pour une machine d’occasion cédée, louée, prêtée ou mise à disposition dans un cadre professionnel, l’INRS rappelle qu’il faut vérifier sa conformité et la documentation applicable.

11. ZONES MATIÈRE

La matériauthèque doit être organisée comme un stock utile, pas une décharge propre.

Chaque famille doit avoir :

— emplacement ;

— unité de mesure ;

— critères d’acceptation ;

— limite de volume ;

— destination.

Exemple :

BOIS

essences ou type, dimensions, état, présence de traitements inconnus.

QUINCAILLERIE

visserie triée, charnières, poignées.

TEXTILE

matière, taille, usage.

PEINTURES / PRODUITS

ne pas accepter automatiquement les pots entamés ; certains produits nécessitent stockage et filières adaptées.

ÉLECTRONIQUE

composants séparés des déchets électriques destinés aux filières spécifiques.

12. ÉQUIPEMENTS ÉLECTRIQUES ET ÉLECTRONIQUES

Le pôle doit distinguer :

— appareil donné comme bien en vue de réemploi ;

— appareil apporté par son propriétaire pour réparation ;

— équipement déjà devenu déchet ;

— équipement destiné à une filière REP.

Pour les appareils non réparables, privilégier les filières organisées.

L’ADEME propose un service public permettant d’identifier les solutions de réparation, réemploi et tri par type d’objet.

Batteries gonflées, appareils brûlés, équipements fortement endommagés ou présentant un risque ne doivent pas rejoindre une zone ordinaire de réparation.

13. COLLECTE

Modes possibles :

— apport volontaire au local ;

— rendez-vous ;

— collecte ponctuelle ;

— débarras sélectionné ;

— partenariat avec commune ;

— partenariat avec entreprise ;

— convention avec opérateur / éco-organisme selon cadre ;

— collecte événementielle.

Ne pas lancer une tournée régulière avant de connaître :

— volumes ;

— temps ;

— carburant ;

— manutention ;

— taux de refus ;

— capacité du local ;

— coût de sortie.

Une collecte réussie n’est pas une camionnette pleine. C’est une proportion élevée d’objets réellement remis en usage.

14. VENTE, DON ET TARIFICATION

Sorties possibles :

— don ;

— prix libre ;

— tarif fixe ;

— vente solidaire ;

— prêt ;

— affectation à une autre activité ;

— échange ou convention avec une structure partenaire.

Une association peut exercer une activité commerciale régulière ou occasionnelle. Si les ventes deviennent structurées, il faut vérifier fiscalité, information du consommateur et statut réel de l’activité.

Si l’association est juridiquement vendeur professionnel auprès de particuliers, les règles de garantie légale de conformité s’appliquent également aux biens d’occasion.

Le règlement ou l’étiquette « vendu en l’état » ne permet pas d’effacer une garantie légale applicable.

15. PRIX

Le prix peut tenir compte de :

— valeur d’usage ;

— temps de préparation ;

— pièces ;

— accessibilité sociale ;

— coût de stockage ;

— politique du pôle.

Ne pas chercher à valoriser chaque heure bénévole comme salaire fictif.

Mais observer le temps réel permet de voir quand une fonction devient un emploi.

16. MODÈLE ÉCONOMIQUE

RECETTES POSSIBLES

— ventes d’occasion ;

— participations ateliers ;

— adhésions ;

— prêts ou abonnements ;

— dons ;

— subventions ;

— prestations compatibles ;

— partenariats ;

— financements REP / réemploi selon appels et conventions ;

— aides à l’investissement ;

— financement de postes lorsqu’applicable.

DÉPENSES

— local ;

— véhicule ;

— assurance ;

— énergie ;

— rayonnages ;

— équipements de manutention ;

— outils ;

— pièces ;

— consommables ;

— nettoyage ;

— déchets ;

— logiciels / étiquetage ;

— salaires.

L’ADEME propose en 2026 des aides à l’étude et à l’investissement pour certaines activités de réemploi-réutilisation et réparation, selon les dispositifs territoriaux ouverts et sous conditions.

17. ORDRES DE GRANDEUR DE LANCEMENT

Ce sont des estimations de cadrage, pas des devis.

Repair café sans local propre :

quelques centaines à quelques milliers d’euros selon outils disponibles.

Petite zone de ressourcerie dans un local existant :

environ 1 000 à 8 000 euros pour rayonnages, manutention, sécurité, atelier léger, caisse et signalétique lorsque l’essentiel du mobilier est récupéré.

Ressourcerie structurée avec véhicule, atelier, machines et aménagement :

le besoin peut rapidement atteindre plusieurs dizaines de milliers d’euros.

La contrainte principale est souvent moins le prix d’achat des objets que le local, le temps humain, la logistique et la sortie des refus.

18. EMPLOI ET INSERTION

Fonctions pouvant devenir des emplois :

— collecte ;

— tri ;

— valorisation ;

— réparation ;

— vente ;

— accueil ;

— logistique ;

— maintenance ;

— animation d’ateliers ;

— gestion de stock ;

— coordination.

De nombreuses structures de réemploi appartiennent à l’économie sociale et solidaire et certaines sont aussi structures d’insertion, mais une association ne devient pas automatiquement structure d’insertion parce qu’elle ouvre une ressourcerie.

Parcours possibles selon partenaires et agréments :

— stage ;

— PMSMP ;

— apprentissage ;

— emploi associatif ;

— IAE si structure et convention adaptées ;

— emploi partagé pour des fonctions techniques transversales.

19. BÉNÉVOLAT

Le bénévolat est très adapté à :

— ateliers ponctuels ;

— accueil ;

— tri léger ;

— réparation participative ;

— collecte occasionnelle ;

— transmission.

Un signal de seuil d’emploi apparaît lorsqu’une fonction doit être assurée chaque semaine indépendamment de la personne qui la tient actuellement.

Question :

si ce bénévole arrête demain, faut-il quand même que quelqu’un ouvre, trie, gère le stock, répare et organise les sorties ?

Si oui, décrire la fonction avant de chercher la personne salariée.

20. FLUX VERS LES AUTRES PÔLES

MOBILITÉ

vélos, outils, pièces, mobilier atelier.

ALIMENTAIRE

bocaux, caisses, étagères, mobilier, outils.

BRICOLAGE / HABITAT

matériaux, quincaillerie, outils.

BOIS

planches, panneaux, meubles démontables.

NUMÉRIQUE

ordinateurs, écrans, pièces électroniques.

MUSIQUE

instruments, câbles, pieds, mobilier, sono.

BIBLIOTHÈQUE

livres, rayonnages, mobilier.

ÉVÉNEMENTIEL

tables, chaises, vaisselle, décoration, barnums selon contrôle.

Un objet peut être utile en interne sans créer de vente fictive entre pôles appartenant à la même personne morale.

21. ASPECT FÉDÉRAL

Le réseau peut servir de bourse de ressources.

Exemple :

Association A reçoit 30 chaises.

Elle n’en utilise que 5.

Association B cherche 20 chaises.

Avant transport vers la ressourcerie centrale :

AssoAgora peut proposer une mise en relation directe.

Cela réduit :

— manutention ;

— stockage ;

— transport ;

— temps de tri.

La fédération peut aussi mutualiser :

— procédures ;

— partenariats avec filières ;

— formations ;

— salariés techniques ;

— véhicule de collecte ;

— presses ou machines ;

— logiciels d’inventaire ;

— achats de pièces ;

— retours d’expérience.

22. MODULES ASSOAGORA

À prévoir :

— dons proposés ;

— besoins recherchés ;

— photo / description ;

— acceptation préalable ;

— catégorie ;

— état ;

— destination ;

— emplacement ;

— statut : reçu / trié / à réparer / disponible / réservé / sorti ;

— prix ou gratuité ;

— bénéficiaire ;

— historique ;

— prêt ;

— réservation ;

— matériel mutualisé ;

— habilitations machines ;

— maintenance ;

— incidents ;

— partenaires ;

— filière de sortie ;

— ressources / besoins fédéraux ;

— stages / PMSMP / emplois.

Principe :

ne pas transformer AssoAgora en logiciel de stock lourd avant que la ressourcerie en ait réellement besoin.

23. FICHE ÉCONOMIQUE ET FONCTIONNELLE

ENTRÉES

Objets, matériaux, outils, compétences, bénévoles, local, véhicule, temps.

PRODUCTION

Réemploi, réparation, prêts, objets remis en circulation, matériaux, connaissances, fabrication.

BÉNÉFICIAIRES

Habitants, associations, autres pôles, personnes en apprentissage.

RECETTES

Ventes, ateliers, prêts, subventions, dons, partenariats.

COÛTS ÉVITÉS

Achats neufs, achats d’outils rarement utilisés, évacuation de certains biens, achats de mobilier interne.

VALEUR NON MONÉTAIRE

Réduction du gaspillage, autonomie technique, accès à l’équipement, transmission, compétence locale.

EMPLOIS POTENTIELS

Collecteur, valoriste, réparateur, vendeur, logisticien, animateur, coordinateur.

24. SÉCURITÉ ET PRODUITS À RISQUE

Créer des catégories explicites :

— accepté sans précaution particulière ;

— stockage spécifique ;

— compétence nécessaire ;

— orientation obligatoire.

Vigilance particulière :

— batteries lithium ;

— gaz ;

— appareils chauffants endommagés ;

— produits chimiques ;

— solvants ;

— peintures ;

— extincteurs ;

— équipements sous pression ;

— dispositifs médicaux ;

— équipements de protection individuelle usagés ;

— sièges auto / casques ou autres équipements de sécurité dont l’historique n’est pas connu.

Le principe « mieux vaut sauver l’objet » ne doit jamais prendre le dessus sur un risque sérieux pour l’utilisateur.

25. ASSURANCE

Décrire à l’assureur :

— collecte ;

— manutention ;

— stockage ;

— vente d’occasion ;

— réparation ;

— repair café ;

— prêt d’outils ;

— machines partagées ;

— fabrication ;

— bénévoles ;

— salariés ;

— véhicules ;

— accueil du public.

Vérifier notamment :

— responsabilité civile ;

— dommages aux biens confiés ;

— incendie ;

— vol ;

— véhicule ;

— accidents liés aux ateliers.

26. SEUILS DE COMPLEXITÉ

SEUIL 1 — REPAIR CAFÉ PONCTUEL

Objets apportés et repris le jour même.

SEUIL 2 — PETIT RÉEMPLOI

Stock limité, dons et ventes simples.

SEUIL 3 — PRÊT / OUTILTHÈQUE

Suivi des retours et maintenance.

SEUIL 4 — ATELIER MACHINES

Formation, sécurité, maintenance et accès différencié.

SEUIL 5 — COLLECTES RÉGULIÈRES ET GROS STOCK

Logistique, tri, sorties et temps humain deviennent structurants.

SEUIL 6 — FLUX DE DÉCHETS / PARTENARIATS DE FILIÈRE

Qualifier les obligations liées aux déchets et conventions.

SEUIL 7 — VENTE PROFESSIONNELLE STRUCTURÉE

Consommation, garanties, fiscalité et organisation commerciale doivent être traitées explicitement.

SEUIL 8 — SALARIÉS / INSERTION

Prévention professionnelle, emploi, encadrement et agréments éventuels.

27. ERREURS FRÉQUENTES

Accepter tout ce qui est gratuit.

Mesurer la réussite au tonnage entrant.

Stocker « pour un jour » sans limite.

Confondre réemploi et prise en charge de déchets.

Présenter « testé » ou « reconditionné » sans preuve.

Réparer des équipements dangereux par défi.

Mettre une machine à disposition dès son arrivée.

Prêter des outils sans suivi.

Accumuler des pièces sans usage.

Fabriquer localement ce qu’il serait plus rationnel d’acheter.

Croire qu’une association qui vend régulièrement n’a aucune obligation commerciale.

Utiliser le bénévolat pour masquer un poste devenu permanent.

Oublier le coût de sortie des objets refusés après collecte.

28. EXEMPLE DE LANCEMENT SUR TROIS MOIS

MOIS 1 — PETIT ET SÉLECTIF

— une zone de dons ;

— politique d’acceptation ;

— premier repair café ;

— inventaire des compétences ;

— partenariat avec filières de sortie.

MOIS 2 — ORGANISER LES FLUX

— zones par destination ;

— délais de décision ;

— outil de stock simple ;

— bibliothèque d’objets pilote ;

— quelques ateliers réparation.

MOIS 3 — DÉVELOPPER CE QUI SORT

— mesurer taux de remise en circulation ;

— ouvrir pequena matériauthèque si flux réel ;

— tester ventes ou prêts ;

— mesurer temps humain ;

— décider si collecte régulière est justifiée ;

— identifier premier besoin de salariat.

29. INDICATEURS

Éviter de piloter uniquement par tonnage collecté.

Suivre :

— objets reçus ;

— objets refusés ;

— objets remis directement en usage ;

— objets réparés ;

— objets prêtés ;

— objets vendus ;

— objets donnés ;

— objets orientés vers filière ;

— délai moyen de stockage ;

— surface occupée ;

— taux de sortie ;

— heures de réparation ;

— heures bénévoles ;

— heures salariées ;

— incidents ;

— machines indisponibles ;

— coûts de collecte ;

— coûts de sortie ;

— achats évités par les autres pôles.

30. FICHE « JE POSSÈDE / JE RECHERCHE »

JE PROPOSE

Mobilier :

Outils :

Matériaux :

Machines :

Vélos :

Électroménager :

Numérique :

Textile :

Vaisselle :

Événementiel :

Pièces :

Compétences :

Transport :

Stockage :

Ateliers :

JE RECHERCHE

Matériel :

Rayonnages :

Véhicule :

Réparateurs :

Valoristes :

Menuisier :

Électricien :

Électronicien :

Mécanicien vélo :

Couture :

Local :

Financement :

Filières de sortie :

Salarié partagé :

31. CHECKLIST AVANT OUVERTURE

[ ] politique d’acceptation écrite

[ ] catégories refusées définies

[ ] zones de tri par destination

[ ] délais de décision

[ ] partenaire de sortie déchets

[ ] assurance informée

[ ] local adapté

[ ] stockage séparé des produits risqués

[ ] machines contrôlées avant usage

[ ] règles d’accès machines

[ ] réparation limitée aux compétences réelles

[ ] vocabulaire testé/réparé/reconditionné défini

[ ] règles de prêt

[ ] suivi matériel

[ ] caisse / prix si vente

[ ] règles consommation vérifiées si vente structurée

[ ] comptabilité analytique

[ ] seuil d’emploi surveillé

[ ] modules AssoAgora correspondant aux fonctions réellement ouvertes

32. SOURCES ET RÉFÉRENCES ACTUELLES

Code de l’environnement, article L541-1-1 :

définitions du déchet, du réemploi, de la réutilisation et de la préparation en vue de la réutilisation.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042176087

Code de l’environnement, article L541-10 :

responsabilité élargie du producteur et soutien aux réseaux de réemploi, réutilisation et réparation.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000049464284

ADEME — Que faire de mes objets et déchets :

outil d’orientation vers réparation, réemploi et tri.

https://quefairedemesdechets.ademe.fr/

ADEME — Soutien aux investissements pour le réemploi-réutilisation et la réparation :

dispositif actuel à revérifier lors du dépôt.

https://agirpourlatransition.ademe.fr/entreprises/aides-financieres/catalogue/2026/soutien-aux-investissements-pour-le-reemploi-reutilisation-et-la-reparation-hors-emballages

INRS — Utilisation des machines :

sécurité sur l’ensemble du cycle de vie, maintenance, formation et vérifications.

https://www.inrs.fr/risques/utilisation-machines/ce-qu-il-faut-retenir

https://www.inrs.fr/risques/utilisation-machines/acquisition-revente-location

DGCCRF — Garantie légale de conformité :

les biens d’occasion vendus par un vendeur professionnel à un particulier sont couverts par la garantie légale de conformité.

https://www.economie.gouv.fr/particuliers/mes-droits-conso/bien-consommer/tout-savoir-sur-la-garantie-legale-de-conformite

DGCCRF — Produits reconditionnés :

distinction occasion/reconditionné et exigences d’information.

https://www.economie.gouv.fr/dgccrf/les-fiches-pratiques/produits-reconditionnes-quoi-faut-il-preter-attention-avant-dacheter

Service-Public — activité commerciale d’une association :

une association peut exercer une activité commerciale, régulièrement ou occasionnellement, avec conséquences à examiner selon les conditions.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F31838

ARTICULATIONS AVEC LES AUTRES PÔLES

Ces renvois évitent de dupliquer les règles spécialisées. Lorsque l’activité franchit la frontière indiquée, appliquer le guide du pôle référent.

— Guide du pôle 04 — Bricolage / Habitat partagé : pour les ateliers, outils et interventions d’habitat utilisant des matériaux de réemploi.

— Guide du pôle 05 — Numérique / Réparation / Reconditionnement / Fablab : pour les équipements électriques, électroniques et numériques.

— Guide du pôle 06 — Bois / Forêt / Atelier bois : pour le bois de réemploi et sa transformation.

— Guide du pôle 08 — Bibliothèque / Médiathèque / Bibliothèque d’objets : pour catalogue, réservation, prêt et retour à l’usager.

— Guide du pôle 10 — Logistique / Véhicules / Matériel partagé : pour collecte, transport, manutention et circulation des objets.