Annexe B — Fiche terrain opérationnelle

Une case cochée ne vaut ni diagnostic, ni prescription, ni autorisation sanitaire, ni validation d’un traitement de données de santé. FICHE INVENTAIRE TERRAIN — PÔLE SANTÉ / PRÉVENTION / ACCÈS AUX SOINS BUT Cette fiche sert à construire un pôle qui facilite l’accès aux soins sans devenir illégalement un service de soins. À la fin, il faut savoir : 1. quels besoins existent ; 2. quels professionnels et dispositifs sont disponibles ; 3. quels obstacles empêchent l’accès ; 4. ce que l’association peut faire directement ; 5. ce qui doit rester sous responsabilité professionnelle ; 6. quelles données peuvent être collectées. 1. RESPONSABLE DU PÔLE Nom : Disponibilité : Expérience santé : Expérience prévention : Expérience social : Premiers secours : Profession de santé éventuelle : Souhaite être salarié : 2. BESOINS DU TERRITOIRE [ ] médecin généraliste [ ] dentaire [ ] infirmier [ ] kiné [ ] sage-femme [ ] psychologie [ ] psychiatrie [ ] addictions [ ] santé sexuelle [ ] dépistage [ ] prévention [ ] transport [ ] numérique [ ] droits [ ] handicap [ ] personnes âgées [ ] autre 3. OBSTACLES [ ] délais [ ] distance [ ] absence transport [ ] coût [ ] numérique [ ] absence médecin traitant [ ] langue [ ] handicap [ ] peur [ ] horaires [ ] méconnaissance [ ] autre 4. PUBLICS Adultes : Mineurs : Familles : Seniors : Personnes handicapées : Précaires : Sans domicile : Travailleurs : Autres : 5. ANNUAIRE LOCAL Médecins : Dentistes : Infirmiers : Pharmacies : Kinés : Sages-femmes : Psychologues : Psychiatres : CMP : Hôpital : Urgences : PASS : CeGIDD : Centre santé sexuelle : CSAPA : CAARUD : Maison Sport-Santé : CCAS : Autres : 6. DÉLAIS Médecin : Dentiste : Psychologue : Psychiatrie : Spécialiste : Dépistage : Autres : Source/date : Responsable mise à jour : 7. INFORMATION Supports : [ ] affiches [ ] fiches [ ] site [ ] ateliers [ ] permanence [ ] autre Sources officielles : Date vérification : Responsable : 8. PRÉVENTION Thèmes : [ ] sommeil [ ] nutrition [ ] activité physique [ ] tabac [ ] alcool [ ] santé mentale [ ] santé sexuelle [ ] vaccination [ ] audition [ ] chaleur [ ] dépistage [ ] autre Partenaire : Intervenant : Public : Indicateur : 9. PREMIERS SECOURS Personnes formées : Diplômes : Trousse : Lieu : DAE : Lieu DAE : Maintenance : Téléphone : Adresse précise : 15 : 18 : 112 : Responsable : 10. PROCÉDURE URGENCE Écrite : [ ] oui [ ] non Urgence vitale : Personne inconsciente : Douleur thoracique : Difficulté respiratoire : AVC suspecté : Traumatisme : Allergie grave : Responsable : 11. PROFESSIONNELS PARTENAIRES Nom : Profession : RPPS/ordre : Assurance : Structure : Contact : Disponibilité : Intervention proposée : Répéter. 12. PERMANENCE MÉDICALE/PARAMÉDICALE Projet : [ ] non [ ] oui Profession : Fréquence : Lieu : Qui prend RDV : Qui facture : Qui tient dossier : Qui stocke données : Matériel : Assurance : Convention : 13. CENTRE DE SANTÉ Projet : [ ] non [ ] oui [ ] possible à terme ARS contactée : Projet de santé : Gestionnaire : Professionnels : Assurance Maladie : Facturation : Conformité : Actions : 14. LOCAL CONFIDENTIEL Adresse : Accessibilité : Isolation phonique : Porte : Salle attente : Point eau : Toilettes : Internet : Nettoyage : Sécurité : Responsable : 15. TÉLÉCONSULTATION Prévue : [ ] non [ ] oui Plateforme : Professionnels : Cabine/salle : Connexion : Caméra : Micro : Confidentialité : Nettoyage : Assistance technique : Consentement : Panne : Responsable : 16. AIDE TECHNIQUE Médiateur présent : [ ] oui [ ] non Quitte la pièce : [ ] oui par défaut Accès au compte patient : [ ] non Mot de passe conservé : [ ] non Règle : — 17. DISPOSITIFS CONNECTÉS [ ] tensiomètre [ ] oxymètre [ ] thermomètre [ ] balance [ ] ECG [ ] stéthoscope connecté [ ] autre Qui les utilise : Qui interprète : Nettoyage : Calibration : Maintenance : Données : 18. DONNÉES COLLECTÉES PAR L’ASSOCIATION [ ] identité [ ] contact [ ] rendez-vous [ ] transport [ ] orientation [ ] consentement [ ] diagnostic [ ] traitement [ ] résultats [ ] santé mentale [ ] addiction [ ] autre Diagnostic/traitement/résultats doivent être exclus sauf justification juridique et organisation adaptée. 19. FINALITÉ DES DONNÉES Donnée : Finalité : Base : Accès : Durée : Suppression : Sous-traitant : 20. HDS Données de santé hébergées : [ ] non [ ] oui [ ] à qualifier Logiciel : Hébergeur : Certifié HDS : Contrat : Localisation : DPA : Responsable : 21. ASSOAGORA Données autorisées : — — Données interdites par défaut : [ ] diagnostic [ ] prescription [ ] compte rendu [ ] résultat [ ] dossier psychologique Séparation technique : Accès : Journalisation : 22. SANTÉ MENTALE Partenaires : Psychologues : CMP : Psychiatres : 3114 : Urgences : Groupes : Prévention : Référent : 23. PROCÉDURE DÉTRESSE Écoute : Évaluation du danger par professionnel/numéro : 3114 : 15 : 112 : Personne ne reste seule si danger immédiat : [ ] oui Trace minimale : Responsable : 24. PSYCHOLOGUES Nom : Titre vérifié : RPPS/registre : Assurance : Convention : Tarif : Mon soutien psy : Disponibilité : 25. MON SOUTIEN PSY Psychologues partenaires locaux : — — Accès direct expliqué : [ ] oui Information actualisée : Date : Responsable : 26. ADDICTIONS Partenaires : CSAPA : CAARUD : Tabacologie : CJC : Alcool : Drogues info service : Prévention : Réduction risques : Référent : 27. ACTIONS ADDICTIONS [ ] information [ ] orientation [ ] prévention festive [ ] groupe partenaire [ ] consultation avancée CSAPA [ ] réduction risques avec structure spécialisée [ ] autre Actes spécialisés portés par partenaire : [ ] oui 28. SANTÉ SEXUELLE CeGIDD : Centre santé sexuelle : Sage-femme : Planning familial/partenaire : Préservatifs : Information : Dépistage partenaire : Responsable : 29. TROD Projet : [ ] non [ ] oui [ ] à étudier Type : [ ] VIH [ ] VHC [ ] VHB [ ] syphilis Association habilitée ARS : [ ] non [ ] oui Personnel formé : Nombre : Convention : Confidentialité : Orientation résultat : Déchets : Responsable : 30. DÉPISTAGES [ ] cancer [ ] diabète [ ] cardiovasculaire [ ] VIH/IST [ ] audition [ ] vision [ ] autre Acteur qui réalise : Cadre : Professionnel : Données : Orientation : 31. VACCINATION Action : [ ] information [ ] orientation [ ] équipe mobile [ ] permanence pro Professionnel : Matériel : Chaîne froid : DASRI : Responsable : 32. MÉDICAMENTS Stock associatif : [ ] aucun par défaut Trousse : Médicaments personnels usagers : Conservation : Professionnel responsable : 33. DÉCHETS DE SOINS DASRI produits : [ ] non [ ] oui Contenants : Stockage : Collecteur : Bordereaux : Responsable : 34. HYGIÈNE Lavage mains : Gel : Surfaces : Matériel : Linge : Déchets : EPI : Responsable : 35. SPORT-SANTÉ Maison Sport-Santé : Éducateurs APA : Médecins partenaires : Orientation : Guide du pôle 13 : Public : Programme : 36. NUTRITION Ateliers : Professionnel : Guide du pôle 02 : Information générale : Régimes thérapeutiques individualisés : [ ] uniquement professionnel compétent 37. HANDICAP Partenaires : MDPH : Accessibilité : Matériel : Transport : Soins : Médiation : Limites : 38. PERSONNES ÂGÉES Partenaires : Prévention chutes : Isolement : Transport : Vaccination : Médecin : Infirmier : Autonomie : 39. PRÉCARITÉ PASS : CCAS : CSS : AME : Médecin traitant : Transport : Médiation : Hébergement : Partenaires : 40. ACCÈS AUX DROITS [ ] Assurance Maladie [ ] CSS [ ] AME [ ] carte Vitale [ ] médecin traitant [ ] transport [ ] autre Référent : Articulation Guide du pôle 05 : 41. TRANSPORT Besoins : Véhicules : Bénévoles : Taxi : Transport sanitaire : Prescription : Guide du pôle 01/10 : Responsable : 42. INTERPRÉTARIAT Langues : Interprètes : Téléphone : Professionnel : Confidentialité : Budget : 43. MINEURS Présents : [ ] non [ ] oui Guide du pôle 12 : Responsables légaux : Secret : Protection : Données : Santé mentale : Urgence : 44. VIOLENCES Partenaires : Police/gendarmerie : 3919 : 119 : Urgence : Lieu confidentiel : Procédure : Responsable : 45. MATÉRIEL MÉDICAL À PRÊTER Objet : Risque : Prescription : Nettoyage : Contrôle : Notice : Propriétaire : Responsable : 46. ASSURANCE Assureur : Prévention : Permanences : Téléconsultation : Premiers secours : TROD : Matériel : Bénévoles : Salariés : Professionnels : Réponse écrite : 47. CONVENTIONS Partenaire : Objet : Dates : Lieu : Responsabilités : Données : Matériel : Assurance : Facturation : Incident : Signature : 48. EMPLOI [ ] médiateur santé [ ] coordinateur prévention [ ] secrétaire [ ] infirmier [ ] psychologue [ ] professionnel santé [ ] administratif [ ] autre Qualification : Heures : Coût : Financement : Employeur : Mutualisation : 49. SERVICE CIVIQUE Mission : Information : Orientation : Accueil : Tuteur : Actes de soins exclus : [ ] oui 50. MUTUALISATION FÉDÉRALE Annuaire : Professionnels : Téléconsultation : Médiateurs : Transport : Formations : Campagnes : Conventions : Données : Veille : Financements : 51. MODULES ASSOAGORA [ ] partenaires [ ] permanences [ ] créneaux [ ] inscriptions [ ] prévention [ ] événements [ ] transport [ ] médiation [ ] ressources [ ] consentements administratifs [ ] incidents [ ] orientations [ ] disponibilités Données médicales exclues : [ ] oui par défaut 52. BUDGET PILOTE Local : Numérique : Téléconsultation : DAE : Trousse : Formation : Professionnels : Médiation : Transport : Communication : Hygiène : Interprétariat : Autres : TOTAL : Financements : Subventions : Partenaires : Besoin net : 53. TROIS FONCTIONS PILOTES MAXIMUM PILOTE 1 Fonction : Public : Partenaire : Responsable : Budget : Indicateur : PILOTE 2 Fonction : Public : Partenaire : Responsable : Budget : Indicateur : PILOTE 3 Fonction : Public : Partenaire : Responsable : Budget : Indicateur : Exemple : permanence d’accès aux droits santé + téléconsultation facilitée + atelier prévention avec professionnel. 54. INDICATEURS Personnes accueillies : Orientations : Rendez-vous : Délais : Téléconsultations facilitées : Permanences : Actions prévention : Participants : Transports : Professionnels : Incidents : Urgences : Formations : Coût : Données santé stockées : Objectif : minimal. 55. DÉCISION APRÈS PILOTE [ ] maintenir information [ ] développer médiation [ ] développer permanences [ ] développer téléconsultation [ ] habilitation TROD à étudier [ ] projet centre santé à étudier avec ARS [ ] recruter médiateur [ ] mutualiser fédéralement [ ] réduire périmètre [ ] autre Pourquoi : 56. ACTIONS BLOQUANTES 1. Responsable : Échéance : 2. Responsable : Échéance : 3. Responsable : Échéance : 4. Responsable : Échéance : 5. Responsable : Échéance : Qu’est-ce que le mouvement noosophique ? Le mouvement noosophique est un projet de recherche, de transmission et de transformation. Il cherche à mieux comprendre le réel, à relier des savoirs qui sont souvent étudiés séparément, à rendre accessibles les connaissances importantes et à transformer ces compréhensions en œuvres, pratiques, outils ou institutions pouvant être confrontés à leurs effets puis corrigés. Il ne se limite donc pas à une philosophie. Il peut travailler sur l’éducation, la santé, l’agriculture, l’économie, la politique, les relations humaines, la culture, les institutions, les sciences, la spiritualité ou encore l’intelligence artificielle. Selon les sujets, il peut produire un livre, une méthode, une expérience, une critique, un outil pratique ou une proposition institutionnelle. Une idée centrale du mouvement est qu’il ne suffit pas d’accumuler des connaissances. Il faut aussi apprendre à les relier sans les confondre. Comprendre l’agriculture, par exemple, demande de regarder à la fois les sols, les plantes, l’énergie, l’économie, le travail, les habitudes alimentaires et les effets environnementaux. Mais relier ces dimensions ne signifie pas les réduire à une seule explication : chaque domaine conserve ses méthodes et ses critères de preuve. Le mouvement cherche également à transmettre. Certaines connaissances importantes ne devraient pas dépendre d’une rencontre heureuse, du milieu social dans lequel on est né ou d’une découverte tardive. Une partie du travail noosophique consiste donc à identifier, vérifier, condenser et rendre réellement accessibles les savoirs qui peuvent aider une personne à mieux comprendre le monde, prendre soin d’elle-même, exercer ses droits et gagner en autonomie. Le mouvement tire son nom de la Noosophie, qui désigne, dans sa philosophie, une vérité ou structure du réel indépendante de la manière dont nous la comprenons. Autrement dit, le monde ne devient pas vrai parce que nous avons réussi à l’expliquer : il existe et fonctionne indépendamment de nos théories, de nos croyances et de nos institutions. Nous pouvons en comprendre certaines choses correctement, nous tromper sur d’autres, ou n’en percevoir encore qu’une petite partie. C’est pourquoi le mouvement noosophique ne considère pas ses propres textes comme infaillibles. Une idée doit pouvoir être comparée aux connaissances disponibles, confrontée aux objections, mise à l’épreuve lorsque c’est possible et corrigée lorsqu’elle résiste mal au réel. La Noosophie n’est donc pas seulement quelque chose à penser. Le mouvement noosophique cherche à faire en sorte que ce qui est compris puisse aussi devenir utile, transmissible et transformateur dans le monde réel. Comment ce livre a été produit La production de ce livre s’est déroulée par étapes successives plutôt que par génération automatique d’un texte complet. Le sujet, les objectifs et les orientations générales ont d’abord été définis humainement. Noosophe IA a ensuite contribué à explorer le sujet, rechercher et comparer des sources, construire l’architecture du guide et faire apparaître les contraintes pratiques et juridiques. Le texte a été développé progressivement à partir d’un chapitre-guide autonome, puis enrichi par un référentiel technique et une fiche terrain. Les propositions ont été relues, corrigées ou rejetées lorsqu’elles ne correspondaient pas au projet ou simplifiaient excessivement le sujet. L’intelligence artificielle n’est pas considérée ici comme une source d’autorité. Elle intervient comme un outil actif de recherche, de formulation, de comparaison et de mise à l’épreuve. Les propositions qu’elle produit peuvent être erronées et restent révisables. La présente mise en forme prépare une édition en livre autonome. Elle ne vaut pas encore validation humaine finale du contenu ni décision de publication. À propos de Hieronymus Anonymus Hieronymus Anonymus est l’initiateur humain du projet Noosophie Intégrative. Son travail porte sur la mise en relation de domaines de connaissance et de pratique habituellement séparés, ainsi que sur l’expérimentation de nouvelles formes de collaboration entre humains et intelligence artificielle. Il participe à la conception, à la discussion, à la révision et à la validation des travaux publiés par les Éditions Noosophie. Découvrir, rejoindre et soutenir Découvrir la Noosophie Pour découvrir le mouvement, ses travaux et ses publications. https://www.noosophie.fr/ Devenir Noosophiste Pour découvrir le projet d’adhésion et rejoindre le mouvement lorsqu’il sera ouvert. https://www.noosophie.fr/devenir-noosophiste Soutenir la Noosophie Ce livre est destiné à être mis gratuitement à disposition. Vous pouvez soutenir la recherche et la publication gratuite des ouvrages. https://www.noosophie.fr/soutenir © Hieronymus Anonymus — Éditions Noosophie — [email protected] Licence prévue : CC BY-NC-ND 4.0 — Prix : Gratuit PÔLE 16 — SANTÉ / PRÉVENTION / ACCÈS AUX SOINS Ce guide construit un pôle de santé centré sur la prévention et l’accès aux soins sans transformer l’association en structure médicale informelle. Il organise information, orientation, droits, médiation, urgences, données de santé, télémédecine, partenariats professionnels et éventuel passage vers une véritable structure de soins. Noosophie IA sous la direction de Hieronymus Anonymus Éditions Noosophie Gratuit Soutenir https://www.noosophie.fr/soutenir Niveau Ce que fait l’association Ce qu’elle ne fait pas A — Information Diffuser des ressources fiables et actualisées Interpréter individuellement des symptômes B — Prévention Ateliers, campagnes, comportements protecteurs Promettre qu’une action prévient ou guérit une maladie sans base C — Accès aux droits Ameli, CSS, transport, rendez-vous, démarches Décider de l’éligibilité à la place de l’organisme D — Orientation Annuaire, prise de rendez-vous, relais vers professionnels Choisir un diagnostic ou traitement E — Premiers secours Gestes d’urgence dans le cadre de formation Se substituer aux secours ou poursuivre des soins F — Accueil de professionnels Mettre à disposition local, agenda, logistique Interférer dans la décision clinique G — Structure de soins Centre de santé ou autre cadre sanitaire autorisé Fonctionner sans professionnels, projet et obligations correspondants Fonction Rôle Seuil de professionnalisation Référent santé Annuaire, partenariats, prévention Dès activité régulière Médiateur santé Accès, droits, rendez-vous, numérique Quand besoins individuels fréquents Coordinateur prévention Campagnes, ateliers, partenaires Quand programmation annuelle Référent premiers secours Matériel, formations, procédures Dès plusieurs sites Médiateur numérique santé Téléconsultation et démarches Quand usage fréquent Professionnel de santé Actes relevant de sa profession Cadre professionnel obligatoire Coordinateur centre de santé Projet sanitaire et gestion Seulement si centre de santé DPO / référent données Conformité données sensibles Dès traitements structurés Fonction Coûts Financements possibles Information supports, mise à jour, coordination subventions prévention, budget associatif Médiation salaires, téléphone, numérique, déplacements ARS, collectivités, CPAM, fondations, contrats Permanences local, nettoyage, coordination partenariats, conventions Téléconsultation local, équipement, connexion projets territoriaux, partenaires Premiers secours formation, DAE, consommables mutualisation, subventions Centre de santé salaires soignants, SI, locaux, gestion Assurance Maladie + financements spécifiques Fonction Possible ? Condition Information générale Oui Sources fiables et datées Orientation individuelle Oui Sans diagnostic ni prescription Aide Ameli/CSS Oui Médiation + confidentialité Interpréter des symptômes Non pour bénévoles Professionnel compétent Modifier un traitement Non Professionnel autorisé Premiers secours Oui Formation et appel des secours Téléconsultation facilitée Oui Professionnel médical + confidentialité + rôle technique clair Dépistage Oui avec acteur autorisé Protocole et responsabilité professionnelle Vaccination Oui avec professionnels autorisés Cadre propre au vaccin et à la profession Stocker dossier médical dans AssoAgora Non par défaut Sous-projet santé numérique conforme Créer un centre de santé Oui Cadre sanitaire complet Transport ordinaire vers rendez-vous Oui

État compatible avec transport non sanitaire