Chapitre 51

Preuves avant de passer au niveau suivant

"activité et public définis ;"

"lieu autorisé et adapté ;"

"assurance correspondant aux activités réelles ;"

"bénévoles et éducateurs identifiés ;"

"qualification et carte professionnelle vérifiées si rémunération ;"

"prérogatives exactes du diplôme lues ;"

"matériel contrôlé ;"

"procédure incident et premiers secours ;"

"mineurs traités avec le Pôle 12 ;"

"certificat ou questionnaire exigé seulement lorsque le cadre le prévoit ;"

"météo, itinéraire et repli pour le plein air ;"

"règles fédérales vérifiées si affiliation ou compétition ;"

"nouveau régime de déclaration EAPS 2026 revérifié avant ouverture d’un établissement ;"

"activités en environnement spécifique exclues tant que le cadre spécialisé n’est pas prêt."