Chapitre 51
Preuves avant de passer au niveau suivant
"activité et public définis ;"
"lieu autorisé et adapté ;"
"assurance correspondant aux activités réelles ;"
"bénévoles et éducateurs identifiés ;"
"qualification et carte professionnelle vérifiées si rémunération ;"
"prérogatives exactes du diplôme lues ;"
"matériel contrôlé ;"
"procédure incident et premiers secours ;"
"mineurs traités avec le Pôle 12 ;"
"certificat ou questionnaire exigé seulement lorsque le cadre le prévoit ;"
"météo, itinéraire et repli pour le plein air ;"
"règles fédérales vérifiées si affiliation ou compétition ;"
"nouveau régime de déclaration EAPS 2026 revérifié avant ouverture d’un établissement ;"
"activités en environnement spécifique exclues tant que le cadre spécialisé n’est pas prêt."